RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2008
Le vingt et un mars deux mil huit, le conseil municipal de la commune de MOULINES, légalement convoqué, s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de M. Michel MANCEL, Maire.
MEMBRES PRÉSENTS :
MM. MANCEL, MONDHER, BOURGET, GRASSET, GESNOUIN, CANIOU, DAVY, SAUVÉ
Mmes GRASSET, GENEVEE, NORMAND
M. Patrick CANIOU, conformément à l'article 29 du Code de l'Administration Communale, prend place au bureau en qualité de secrétaire.
DELEGUATION AUX ADJOINTS
Le conseil municipal délègue les fonctions aux 2 adjoints.
INDEMNITES DU MAIRE ET DES ADJOINT
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, alloue l'indemnité de maire au taux de 17 % à Monsieur le Maire et aux 2 adjoint s les indemnités de délégation au de 4.25 % chacun. Le conseil municipal décide de cotiser à la retenue à la source.
CONSTITUTION DES COMMISSIONS COMMUNALES ET DIVERS SYNDICATS
VOIES COMMUNALES ET CHEMINS RURAUX
1 responsable : Daniel MONDHER
3 délégués : Gilles GRASSET
Francis GESNOUIN
Patrick CANIOU
BATIMENTS COMMUNAUX
2 responsables : Gisèle GRASSET
Daniel MONDHER
2 délégués : Patrick SAUVE
Eric DAVY
TRAVAUX
1 responsable : Daniel MONDHER
6 délégués : Gisèle GRASSET
Madeleine GENEVEE
Fernand BOURGET
Véronique NORMAND
Eric DAVY
Patrick SAUVE
URBANISME ET POS
1 Président : Michel MANCEL
4 délégués : Gisèle GRASSET
Madeleine GENEVEE
Véronique NORMAND
Gilles GRASSET
RÉVISION DE LA LISTE ELECTORALE
1 délégué titulaire : Daniel MONDHER
2 délégués suppléants : Francis GESNOUIN
Madeleine GENEVEE
1 délégué titulaire : Gisèle GRASSET
1 délégué suppléant : Fernand BOURGET
ADJUDICATION ET APPEL D'OFFRES
Président : Michel MANCEL
3 membres titulaires : Gisèle GRASSET
Fernand BOURGET
Gilles GRASSET
3 membres suppléants : Daniel MONDHER
Patrick CANIOU
Eric DAVY
CIMETIÈRE
1 responsable : Michel MANCEL
3 délégués : Gisèle GRASSET
Madeleine GENEVEE
Gilles GRASSET
SPORTS-CULTURE-LOISIRS
1 responsable : Daniel MONDHER
2 délégués : Fernand BOURGET
Patrick SAUVE
DEFENSE MILITAIRE
1 responsable : Patrick SAUVE
ILLUMINATIONS DE NOËL
1 responsable : Fernand BOURGET
3 délégués : Daniel MONDHER
Francis GESNOUIN
Eric DAVY
DÉLÉGUÉS DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS :
2 DELEGUES TITULAIRES : Michel MANCEL
Gisèle GRASSET
1 DELEGUE SUPPLEANT : Daniel MONDHER
2 DELEGUES TITULAIRES : Michel MANCEL
Eric DAVY
SYNDICAT D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE ST HILAIRE DU H
2 DELEGUES TITULAIRES : Gisèle GRASSET
Gilles GRASSET
2 DELEGUES SUPPLEANTS : Madeleine GENEVEE
Patrick CANIOU
SYNDICAT MIXTE MANCHE NUMERIQUE
1 RESPONSABLE : Véronique NORMAND
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE -
Le conseil municipal fixe à 9 le nombre des membres du CCAS qui comprend, outre le maire,
Le Président : Michel MANCEL
4 conseillers municipaux élus : Gisèle GRASSET
Madeleine GENEVEE
Véronique NORMAND
Daniel MONDHER
4 membres nommés par le maire : Emile GOHARD
Pierre BLONDEL
Annick AMIARD
Anne-Marie LAUMONIER
Conformément à l'article 1650 du Code Général des impôts, le conseil municipal dresse la liste des contribuables proposée au directeur des services fiscaux afin de lui permettre de désigner les commissaires titulaires et suppléants qui constitueront la commission communale des impôts directs.
Le conseil municipal propose 24 noms au CDI
20 noms habitants la commune et 4 hors commune :
LANGLOIS Renée Les Mares - Moulines
GRASSET Gilles - La corderie -Moulines
GESNOUIN Léonie - La Chaumondière - Moulines
GENEVEE Madeleine - La Poulinière - Moulines
LAISNE André - La Poulinière - Moulines
GRASSET Gisèle - La Morissais - Moulines
BOURGET Fernand - La Longueraie - Moulines
GARNIER Claude - Le Roc - Moulines
MONDHER Daniel - La Poulinière - Moulines
VICTOR Patrick - La Corbinière - Moulines
NORMAND Michel - La Gonfresne - Moulines
SAUVE Patrick - Les Mares - Moulines
DAVY Eric - Le Bourg - Moulines
LAUMONIER Philippe - La Morissais - Moulines
LAIR Claudine- Le bourg - Moulines
BLONDEL Pierre - Le bourg - Moulines
AMIARD Jacques - La Cour - Moulines
GUILBERT Yves - Les Longs Champs - Moulines
CANIOU Patrick - Le bois Allain - Moulines
VAUDOUR Ferdinand - La Rennonière - Moulines
CHALLOIS LOUIS - HORS COMMUNE
HANTRAIS Eric - HORS COMMUNE
ADOLPHE ANDRE - HORS COMMUNE
CHARTRAIN Patrick - HORS COMMUNE
CREATION DU SITE
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte de s'abonner à E.MONSITE pour la création du site internet de la mairie sous « mairiedemoulines.com » pour 45 € TTC par an.
QUESTIONS DIVERSES
INDEMNITE ELECTION
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide d'allouer une indemnité d'élection à l'adjoint administratif sous forme d'IHTS
Le repas des cheveux blancs aura lieu le samedi 20 septembre 2008 à la salle des fêtes de MOULINES
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